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Resultats de la séance du 12 novembre 2008

Les informations ci-dessous sont données à titre indicatif et ne sont en aucun cas une preuve de la décision du Comité.

Les avis ainsi que les demandes de compléments sont adressés par courriel (quand cela est possible) au promoteur dès que les documents sont rédigés et signés par le Président. Une copie des courriers est également envoyée à l’investigateur coordonnateur. Le délai entre la séance et l’envoi des documents est en moyenne d’une semaine.


- Protocoles

  • 08 42 / 2ème examen : avis favorable
  • 08 45 / 2ème examen : avis favorable
  • 08 46 / 1er examen : demande de compléments

- Amendements

  • 06 12- A3 / 1er examen : Avis favorable *
  • 06 26 - A3 / 1er examen : Avis favorable *
  • 07 14 - MS 3 / 1er examen : Avis favorable
  • 07 26 - MS 3 / 1er examen : Avis favorable
  • 07 34 MS 4 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments
  • 07 46 - MS 1 / 1er examen : Avis favorable
  • 08 14 - MS 1 / 1er examen : Avis favorable

(*) Pour les protocoles ayant obtenus un avis favorable avant le 27 août 2006 : les avis délivrés, pour des amendements, par le Comité sont des "avis de principe". En effet, la compétence actuelle des CPP telle qu’elle est définie par les textes législatifs et réglementaires ne permet pas au Comité de délivrer des avis consultatifs sur des recherches biomédicales. Dès réception des instructions ministérielles le Comité délivrera de manière formelle ces avis.

 
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