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Résultats de la séance du 13 mai 2009

Les informations ci-dessous sont données à titre indicatif et ne sont en aucun cas une preuve de la décision du Comité.

Les avis ainsi que les demandes de compléments sont adressés par courriel (quand cela est possible) au promoteur dès que les documents sont rédigés et signés par le Président. Une copie des courriers est également envoyée à l’investigateur coordonnateur. Le délai entre la séance et l’envoi des documents est en moyenne d’une semaine.


- Protocoles

  • 09 10 / 2ème examen : avis favorable à reception de modifications mineures
  • 09 14 / 2 ème examen : demande de compléments
  • 09 15 / 2ème examen : avis favorable
  • 09 17 / 2 ème examen : avis favorable à reception de modifications mineures
  • 09 18 / 1er examen : avis favorable à reception de modifications mineures
  • 09 19 / 1er examen : demande de compléments
  • 09 20 / 1er examen : demande de compléments
  • 09 21 / 1er examen : demande de compléments
  • 09 22 / 1er examen : demande de compléments
  • 09 23 / 1er examen : demande de compléments

- Modifications substantielles

  • 07 07 - MS 4 / 1er examen : Avis favorable
  • 07 10 - MS 5 / 1er examen : Avis favorable
  • 07 14 - MS 4 / 1er examen : Avis favorable
  • 07 35 - MS 2 / 1er examen : Avis favorable
  • 07 36 MS 2 / 1er examen : Avis favorable
  • 08 14 MS 2 / 1er examen : Avis favorable
  • 08 37 MS 1 / 1er examen : demande de compléments
 
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